Marque enregistrée - Marque en vigueur

BANQUE POPULAIRE BFC BOURGOGNE FRANCHE-COMTE BANQUE PRIVEE
BANQUE POPULAIRE BOURGOGNE FRANCHE-COMTE, société anonyme coopérative de Banque Populaire

Numéro de dépôt :
4289477
Date de dépôt :
25/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/07/2026
BANQUE POPULAIRE BFC BOURGOGNE FRANCHE-COMTE BANQUE PRIVEE de BANQUE POPULAIRE BOURGOGNE FRANCHE-COMTE

Présentation de la marque BANQUE POPULAIRE BFC BOURGOGNE FRANCHE-COMTE BANQUE PRIVEE

Déposée par voie électronique le 25 juillet 2016 par la Société Anonyme (SA) BANQUE POPULAIRE BOURGOGNE FRANCHE-COMTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BANQUE POPULAIRE BFC BOURGOGNE FRANCHE-COMTE BANQUE PRIVEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-33 du 19 août 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BANQUE POPULAIRE BOURGOGNE FRANCHE-COMTE domicilié(e) 14 boulevard de la Trémouille, BP 20810 - 21008 - DIJON CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 820 352 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Banque Populaire Bourgogne Franche-Comté, Mme. Estelle Ledeuil domicilié(e) 5 avenue de Bourgogne, BP 63 - 21802 - QUETIGNY - France.

La marque BANQUE POPULAIRE BFC BOURGOGNE FRANCHE-COMTE BANQUE PRIVEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4289477.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BANQUE POPULAIRE BFC BOURGOGNE FRANCHE-COMTE BANQUE PRIVEE arrivera à expiration en date du 25 juillet 2026.

BANQUE POPULAIRE BOURGOGNE FRANCHE-COMTE a également déposé les autres marques suivantes : BFC ACCOMPAGNEMENT BOURGOGNE FRANCHE-COMTE ALLER PLUS LOIN A VOS COTES , Avance AGRI , BFC CORPORATE VOTRE VISION, NOS EXPERTISES BANQUE POPULAIRE BOURGOGNE FRANCHE-COMTE , PROGÉRÉE, gestion maîtrisée , PEA SELECTION , BANQUE PRIVEE BFC BOURGOGNE FRANCHE-COMTE BANQUE PRIVEE , Avance Essentielle , BFC TRANSMISSION – BOURGOGNE FRANCHE-COMTE TRANSMISSION , Avance Clients , Avance PRO


BANQUE POPULAIRE BOURGOGNE FRANCHE-COMTE, société anonyme coopérative de Banque Populaire - 14 boulevard de la Trémouille, BP 20810 - 21008 - DIJON CEDEX - France - SIREN 542820352


Banque Populaire Bourgogne Franche-Comté, Mme. Estelle Ledeuil - 5 avenue de Bourgogne, BP 63 - 21802 - QUETIGNY - France


Publication - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33

Enregistrement sans modification - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46

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